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CHAPITRE 2
MATERIAUX ET ALIMENTARITE
Le choix
des
matériaux utilisés dans l'industrie agroalimentaire doit
prendre en compte non seulement les problèmes mécanique ou de corrosion
mais aussi de compatibilité avec les produits alimentaires. Ils doivent
être non toxique, non poreux, non absorbants.
Les matériaux utilisés pour le transport
et le stockage des
produits
destinés à la consommation humaine peuvent influencer de manière
significative la qualité de ces derniers. En effet, les phénomènes de
dégradation pour les matériaux organiques ou les problèmes de corrosion
pour les matériaux métalliques peuvent prendre des proportions
importantes. Certains incidents peuvent trouver leur origine dans des
choix de matériaux inadaptés ou des mises en œuvre défectueuses.
L’altération des matériaux, résultant d’une migration plus ou moins
rapide des substances qui les composent, peut entraîner une
détérioration de la qualité des denrées alimentaires. En effet, on
constate dans certains cas un enrichissement progressif en substances
minérales ou organiques qui s’avèrent toxiques ou indésirables, ou
encore, l’apparition d’odeurs ou de goûts parasites.
L’usage des
matériaux utilisés au contact des denrées alimentaires est donc soumis
à une réglementation sévère qui traduit le respect du principe
d’inertie pour les familles de matériaux. Cette réglementation concerne
aussi bien les métaux et alliages, les verres, les céramiques, les
émaux, les matières plastiques, les vernis que les matériaux multiples,
les assemblages et les revêtements
Le secteur de l’emballage et du
conditionnement des denrées
alimentaires requiert de multiples compétences allant de la conception
à la réalisation des produits. Aussi, les industriels, sont souvent
désarmés devant des problèmes aussi complexes. Pour ce faire, ils
doivent faire appel à des spécialistes des matériaux, des traitements
de surface et des techniques d’assemblage, ainsi qu’à des spécialistes
des produits alimentaires et à des concepteurs.
La réglementation relative aux matériaux
au contact des denrées
alimentaires a été élaborée au niveau national et communautaire. Elle
s’applique à la fois aux emballages et aux matériels utilisés dans les
entreprises agro-alimentaires (instruments de mesure par exemple).
Compte tenu de son incidence sur la sécurité des consommateurs, il
convient de faire le rappel de ses principales dispositions.
PRINCIPES
FONDAMENTAUX:
Les matériaux au contact des aliments
doivent respecter les principes
qui constituent le concept d’alimentarité. Ce sont les suivants :
1. principe d’inertie
Un matériau doit être inerte à
l’égard
des denrées alimentaires,
c’est-à-dire qu’il ne doit pas céder à ces denrées des constituants
dans des quantités susceptibles de présenter un danger pour la santé
humaine ou animale et qui ne doit pas entraîner de modification de la
composition de la denrée ni en altérer ses caractères organoleptiques.
2. principe de composition qui peut se
traduire par une liste positive
des substances autorisées pour la fabrication des matériaux
Le principe de composition
renvoie à
l’élaboration de liste positive de
substances qui ont subi une procédure d’autorisation d’emploi pour un
nouveau constituant ou une extension d’emploi.
3. Principe d’un étiquetage ou marquage
indiquant si le matériau est
apte" au contact alimentaire" ou non.
Le principe d’étiquetage se
traduit
par l’apposition de mentions sur
les matériaux qui ne sont pas encore mis au contact des denrées. Ces
mentions sont les suivantes: soit la mention " pour contact alimentaire
" ou " convient pour aliments ", soit le symbole prévu (dessin d’un
verre et d’une fourchette), directive 80-590 transposée par l’arrêté du
28 janvier 1983, le cas échéant les conditions particulières d’emploi,
l’indication d’un responsable de la mise sur le marché du matériau
TEXTES REGLEMENTAIRES APPLICABLES POUR
LES
MATERIAUX AU CONTACT DES
DENREES ALIMENTAIRES:
Au niveau européen, la directive "cadre"
76-893
du 23 novembre 1976 concerne les matériaux et objets destinés à entrer
au contact des denrées alimentaires. Elle a été remplacée par la
directive 89-109 du 21 décembre 1988. Elle pose les trois principes de
l’alimentarité énoncés précédemment et prévoit une liste de 10
catégories de matériaux devant faire l’objet d’une réglementation
spécifique harmonisée au niveau européen.
Au niveau national, la
directive CEE 89-109 a été transposée par le décret n°92-631 du 8
juillet 1992.
POUR METAUX ET ALLIAGES :
Droit communautaire:
- Directive cadre 89-109, sur le
principe d’inertie
Droit français:
Décret 94-647 du 27 juillet 1994,
relatif à la limitation de la mise
sur le marché et de l’emploi du cadmium et de ses composés : interdit
l’utilisation de ces substances dans un grand nombre de matériaux
arrêté du 28 juin 1912.
"... interdit l’utilisation du cuivre,
du zinc et du fer galvanisé au
contact direct des aliments (brochure 1227), autorise les soudures, à
l’extérieur des récipients, avec un alliage étain/plomb s’il n’y a pas
de migration de ces soudures à l’intérieur, interdit d’utiliser des
joints ou bouchons contenant des métaux toxiques sur des objets au
contact alimentaire, taux d’arsenic autorisé..."
- Arrêté du 15 novembre 1945, relatif
aux instruments de mesure:
autorise des matériaux métalliques non prévus ailleurs
- Arrêté du 13
janvier 1976 (JO du 31 janvier 1976), relatif aux aciers inoxydables :
limite la présence dans ces aciers de certains éléments métalliques
tels que le tantale, le zirconium, le titane, l’aluminium, le cuivre…
| Article
1 Les matériaux et objets en
acier inoxydable détenus en vue de
la vente, mis en vente ou vendus pour la mise au contact des denrées,
produits et boissons destinés à l'alimentation de l'homme et des
animaux ainsi que lesdits matériaux et objets mis au contact de ces
denrées, produits et boissons doivent satisfaire aux prescriptions du
présent arrêté.
Article
2 Les aciers inoxydables
utilisés pour la fabrication des
matériaux et objets désignés à l'article 1- doivent titrer au moins 13%
de chrome. Ces aciers peuvent contenir du nickel et du manganèse. Ils
peuvent également être additionnés d'un ou de plusieurs éléments dont
la liste et les conditions d'incorporation sont fixées à l'article 3.
Article
3 Les éléments dont
l'incorporation aux aciers inoxydables est
autorisée sont les suivants: Tantale; Niobium; Zirconium Molybdène
Titane Aluminium; Cuivre. La teneur maximale admise pour chacun de ces
éléments est de:1% en ce qui concerne le tantale, le niobium et le
zirconium; 4% en ce qui concerne le molybdène, le titane, l'aluminium
et le cuivre.
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VERIFICATION DE L'APTITUDE DES
MATERIAUX ENTRANT AU
CONTACT DES ALIMENTS
Deux modèles s’opposent aujourd’hui
concernant
l’aliment (M. Vincent MOULIN-WRIGHT, Directeur du Département Entrepris
de la CFCA, Symposium Scientifique International sur la Sécurité des
Aliments, SIAL 2000, Progrès et Sécurité Alimentaire):
- Le modèle anglo-saxon, dans lequel
est considéré comme aliment toute
substance ingérable non toxique pour l'homme;
- Le modèle européen,
d'inspiration méditerranéenne, voire française, dans lequel l'aliment
est une somme de plaisir des sens pour autant qu'il soit sain.
Par
suite de ce concept la norme N.F. XP V 09-009, 1995 établit les
"Méthodes d'évaluation des composés étrangers transmis par les
emballages aux denrées alimentaires" par analyse sensorielle. La
méthodologie décrite dans ce document peut être étendue aussi aux
revêtements entrant en contact avec des produits alimentaires. En
présence d'un nouvel emballage, l'effet du matériau d'emballage sur la
flaveur des aliments est évalué. Les essais réalisés à ce niveau
nécessitent donc une mise en contact des produits avec l'emballage. Ces
essais doivent permettre de déterminer si l'emballage est conforme,
d'un point de vue sensoriel, à l'utilisation qui en sera faite. Des
essais portant sur l'odeur propre de l'emballage sont également
réalisés. L'ensemble de la méthodologie est résumé dans la figure 2.1.
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Figure 2.1. Evaluation des composés
étrangers transmis par les emballages aux denrées alimentaires
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Pour établir la compatibilité d'un
matériau avec une utilisation
"alimentaire", il faut pratiquer les essais relatifs aux deux principes
de composition et d'inertie:
- Analyses de composition pour vérifier
l'absence de constituants toxiques;
- Essais de migration pour contrôler le
relarguage de certains
constituants lors du contact avec les denrées.
- Essais de migration globale avec des
liquides simulants:
- eau distillée
- acide acétique à 3 % (p/v)
- éthanol à 10 % (v/v)
- huile d'olive
- Essais de migration spécifique de:
- monomères de matières plastiques
(CVM …)
- éléments minéraux toxiques (plomb,
cadmium, …)
- produits de traitement
(pentachlorophénol …)
Des directives spécifiques sont prévues
pour métaux non revêtus et
revêtements métalliques par la directive cadre 89/109/CEE, mais à
l'heure actuelle, il n'existe pas encore de directives les concernant.
Les travaux sont au stade de la réflexion [72].
ANNEXES
REFERENCES
NF T 30-015 Peintures – Essai de
résistance a l'abrasion
NF T 30-049 Peintures et vernis –
Revêtements à usage extérieur – Essai
de vieillissement artificiel.
NF U 60-010 – Matériels alimentaires –
Règles de construction pour
assurer l'hygiène à l'utilisation
NF U 61-060 – Matériels
agro-alimentaires – Pompes – Règles de
construction pour assurer l'hygiène à l'utilisation
NF XP V 09-009 – Méthodes d'évaluation
des composés étrangers transmis
par les emballages aux denrées alimentaires – Analyse sensorielle.
TEXTES COMPLEMENTAIRES A LA BROCHURE
1227 (IIEME EDITION D'AVRIL 1990),
ET PRIS EN COMPTE DANS L'ANALYSE
"Décret N°92-631 du 8 juillet 1992
relatif aux matériaux et objets
destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons
pour l'alimentation de l'homme ou des animaux", JO du 10/7/92
"Instruction du 5 mai 1990 relative à
l'emploi de certaines substances
dans l'élaboration des matériaux au contact des denrées alimentaires"
"Arrêté du 5 avril 1991 modifiant et
complétant l'arrêté du 27 octobre
1975 relatif aux produits de nettoyage du matériel pouvant se trouver
au contact des denrées alimentaires", JO du 18/5/91
"Instruction du 29
août 1991 relative à l'emploi de certaines substances dans
l'élaboration des matériaux au contact des denrées alimentaires"
DIRECTIVES EUROPEENNES CONCERNANT LES
MATERIAUX AU CONTACT DES ALIMENTS
(INCLUES DANS LA RUBRIGUE 13.30.14 DENREES ALIMENTAIRES)
80-590: "Directive du Conseil, du 9 juin
1980, relative au symbole
pouvant accompagner les matériaux et objets au contact des aliments",
JOCE LISI, 19/6/80
89-109: "Directive du Conseil du 21
décembre 1988 relative au
rapprochement des législations des Etats membres concernant les
matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées
alimentaires", JOCE L040, 11/2/89, P.38-44
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